• Un examen approfondi de la norme A7

    En quoi consiste un risque? Tout ce qui pourrait empêcher un organisme sans but lucratif d’accomplir sa mission constitue un risque1. Les risques encourus par un organisme peuvent toucher les quatre principaux éléments d’actif énumérés ci-dessous1 : les personnes (administrateurs, bénévoles...

  • Un examen approfondi de la norme A23

    Pourquoi le conseil d’administration doit-il envisager pour son président et les présidents des comités la possibilité de se perfectionner? Le fait d’offrir aux membres du conseil d’administration la possibilité de se perfectionner constitue une pratique exemplaire1 consistant à investir en vue d’...

  • Standard A25 Explained

    Why is it important to have an anti-harassment policy? It is incumbent upon charities and nonprofits to provide an environment that is free from harassment for all parties concerned. Developing and adopting an anti-harassment policy helps to ensure that staff and volunteers understand their...

  • Un examen approfondi de la norme E8

    Pourquoi importe-t-il de reconnaître la contribution des bénévoles? La reconnaissance des efforts des bénévoles constitue pour un organisme l’une des façons les plus efficaces de fidéliser ses bénévoles déjà à l’œuvre et d’attirer d’autres personnes prêtes à s’investir bénévolement1. La...

  • Un examen approfondi de la norme C2

    Pourquoi les organismes devraient-ils s'abstenir de vendre leur liste de donateurs? La Loi sur la protection des renseignements personnels et les documents électroniques (LPRPDE) permet la vente, l’échange et la location des listes de donateurs, à condition que le consentement de toutes les...

  • Un examen approfondi de la norme B4

    Définition : Déclaration de renseignements des organismes de bienfaisance enregistrés (T3010)1 Il s’agit de la déclaration que l’Agence du revenu du Canada (ARC) exige chaque année des organismes à vocation caritative. Pourquoi importe-t-il de soumettre à temps le formulaire T3010? Les...

  • Un examen approfondi de la norme A8

    Pourquoi importe-t-il pour un organisme de revoir ses polices d’assurance? En s’assurant de manière appropriée, un organisme protège ses effectifs, sa clientèle et ses biens en cas de blessures, de pertes et de dommages survenus dans le cadre de ses activités. La norme A8 vise à garantir que les...

  • Un examen approfondi de la norme A24

    Pourquoi le conseil d’administration doit-il évaluer son propre rendement? L’évaluation de son propre rendement constitue pour le conseil d’administration une façon de renforcer sa capacité à remplir son rôle et de démontrer son souci permanent d’apprendre et de se perfectionner. Bien que la norme...

  • Standard A26 Explained

    Charities and nonprofits are community trusts and as such should not be seen as “owned” or “operated” by any individual or group of individuals other than the members / community stakeholders who are passionate about the mission of the organization. As such, volunteer board directors should not...

  • Un examen approfondi de la norme E9

    Pourquoi importe-t-il pour un organisme d’évaluer la portée de l’implication de ses bénévoles et l’impact de son programme de bénévolat? L’évaluation de son programme de bénévolat permet à un organisme de mesurer l’impact du travail de ses bénévoles sur l’organisme et de déterminer si les objectifs...

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