• Un examen approfondi de la norme E9

    Pourquoi importe-t-il pour un organisme d’évaluer la portée de l’implication de ses bénévoles et l’impact de son programme de bénévolat? L’évaluation de son programme de bénévolat permet à un organisme de mesurer l’impact du travail de ses bénévoles sur l’organisme et de déterminer si les objectifs...

  • Un examen approfondi de la norme C3

    Pourquoi les organismes doivent-ils respecter le choix des donateurs qui souhaitent garder l’anonymat? Les donateurs peuvent avoir de bonnes raisons de vouloir conserver leur anonymat, et il est essentiel que les organismes sans but lucratif respectent ce choix. Une étude menée par The Chronicle of...

  • Un examen approfondi de la norme B5

    Qu’est-ce qu’un budget annuel et pourquoi le conseil d’administration doit-il le passer en revue régulièrement? Un budget consiste en un programme financier qui reflète les plans stratégiques et opérationnels d’un organisme1. Le budget d’un organisme constitue essentiellement un outil destiné à...

  • Un examen approfondi de la norme A9

    Quels sont les documents constitutifs auxquels les organismes doivent se conformer? Au Canada, les documents qui régissent les activités d’un organisme sans but lucratif ou à vocation caritative sont les suivants1 : la loi en vertu de laquelle l’organisme est constitué; les lettres...

  • Exemples d'activités politiques partisanes (proscrites)

    L’organisme de bienfaisance des exemples hypothétiques ci-dessous s’appelle Retraite en santé et a été créé pour promouvoir la santé des aînés au Canada. Les médias ont accordé beaucoup d’attention à l’énoncé de position mûrement réfléchi qu’il vient de publier sur les dangers auxquels les passages...

  • Un examen approfondi de la norme D1

    Pourquoi importe-t-il de disposer de politiques écrites en matière de gestion des ressources humaines (RH)? Les politiques de gestion des RH définissent en détail les attentes de l’organisme envers ses employés et procurent à ce dernier l’assurance que chaque membre de son personnel sera traité...

  • Un examen approfondi de la norme C4

    Définition : don planifié1 Un don planifié est un don majeur prévu dans le cadre de la planification financière globale ou successorale du donateur et pouvant être perçu par le bénéficiaire avant ou peu après le décès du donateur. Pourquoi les organismes doivent-ils inciter les donateurs à...

  • Un examen approfondi de la norme B6

    Définition : remises exigées par la loi1 Il s’agit des paiements qu’un organisme doit faire au gouvernement (versement des retenues pour impôt, des cotisations à l’AE et au RPC, etc.). À quels types de remises un organisme peut-il être tenu légalement? Les remises exigées par la loi peuvent...

  • Un examen approfondi de la norme A10

    Définition : parties prenantes1 On entend par « parties prenantes » les particuliers, groupes et entités susceptibles d’être touchés directement ou indirectement par les activités, les objectifs et les politiques d’un organisme donné ou d’avoir une influence sur ceux-ci. Quelles...

  • Exemples d'activités qui sont, en fait, des activités de bienfaisance

    L’organisme de bienfaisance des exemples hypothétiques ci-dessous s’appelle Retraite en santé et a été créé pour promouvoir la santé des aînés au Canada. Les médias ont accordé beaucoup d’attention à l’énoncé de position mûrement réfléchi qu’il vient de publier sur les dangers auxquels les passages...

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