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  • Un examen approfondi de la norme E7

    Pourquoi importe-t-il que les bénévoles aient régulièrement la possibilité de donner et de recevoir de la rétroaction? La rétroaction est la « réaction directe – positive ou négative – à une activité exécutée dans l’intérêt de l’organisme »1. La rétroaction sera particulièrement efficace si les bénévoles la reçoivent le plus tôt possible et en bénéficient de manière continue et si elle provient des membres du personnel avec lesquels les bénévoles interagissent directement au sein de l’organisme1. La rétroaction offerte aux bénévoles fait partie intégrante du processus de reconnaissance de leur travail et constitue une stratégie pouvant grandement aider ces derniers à atteindre leurs objectifs, en particulier s’ils cherchent à accroître leurs compétences pour améliorer leurs chances sur le marché de l’emploi1.

    Il est également essentiel que les bénévoles puissent fréquemment faire part de leur expérience aux autres membres de l’organisme relativement au rôle qui leur a été confié. Le fait de recevoir de la rétroaction de la part des bénévoles en lien avec leur affectation et diverses questions générales d’ordre organisationnel peut aider l’organisme à améliorer la qualité de son programme de formation des bénévoles et à bonifier d’autres aspects de ses activités2.

    Pourquoi est-il crucial que les bénévoles bénéficient d’un mode de supervision approprié selon le rôle qui leur a été attribué? La supervision permet à l’organisme de s’assurer que ses bénévoles accomplissent leurs tâches d’une manière appropriée et professionnelle1. Les modalités de supervision devraient être déterminées en fonction du degré de complexité et du niveau de risque associés aux rôles assumés par les bénévoles3. Un mode de supervision efficace peut stimuler la motivation et le sentiment d’appartenance des bénévoles de l’organisme3. Lorsque ces derniers font l’objet d’une supervision appropriée, il est également fort probable qu’ils s’acquitteront de leurs tâches de manière satisfaisante et contribueront à l’accomplissement de la mission de l’organisme3.

    De plus, la supervision des bénévoles constitue un moyen pour l’organisme de tisser des liens avec eux, de les aider à remplir leur rôle et d’assurer une communication continue entre les bénévoles et leur superviseur2. Si la supervision d’un bénévole révèle un manque d’adéquation entre son profil et les tâches qui lui ont été assignées, il sera possible de les revoir pour qu’elles correspondent mieux à son profil ou de lui attribuer un autre rôle2.

    From "Accreditation Preparation Workbook Section E: Volunteer Involvement,"  Katharine Zywert, Social Prosperity Wood Buffalo at the University of Waterloo, 2013.

    1. A Matter of Design: Job Design Theory and Application to the Voluntary Sector,” Volunteer Canada, 2001.
    2. “Best Practice 8: Providing Supervision,” in Best Practices in Volunteer Management: An Action Planning Guide for Small and Rural Nonprofits, Jennifer Ellis, Volunteer Canada, 2005.
    3. “The Canadian Code for Volunteer Involvement: Values, Guiding Principles, and Standards of Practice,” Volunteer Canada, 2012.
  • Un examen approfondi de la norme E8

    Pourquoi importe-t-il de reconnaître la contribution des bénévoles? La reconnaissance des efforts des bénévoles constitue pour un organisme l’une des façons les plus efficaces de fidéliser ses bénévoles déjà à l’œuvre et d’attirer d’autres personnes prêtes à s’investir bénévolement1. La reconnaissance démontre la gratitude de l’organisme relativement au travail accompli par ses bénévoles et signifie à ces derniers qu’ils font partie intégrante de l’organisme et que leur contribution est estimée à sa juste valeur2. En retour, la détermination et la productivité des bénévoles se trouvent renforcées2. Les marques de reconnaissance devraient être exprimées de manière officielle et non officielle, à l’interne et publiquement, et s’avérer significatives aux yeux de chaque bénévole3.

    Comment un organisme peut-il souligner efficacement la contribution de ses bénévoles? Bénévoles Canada suggère aux organismes de reconnaître l’apport de leurs bénévoles en adoptant les pratiques exemplaires suivantes1 :

    • Faire de la reconnaissance du travail des bénévoles une priorité – confier officiellement la reconnaissance de l’apport des bénévoles à une personne au sein de l’organisme.
    • Souligner fréquemment la contribution des bénévoles – remercier souvent les bénévoles et s’assurer que leur contribution est reconnue de façon cohérente et équitable.
    • Varier les marques de reconnaissance – la reconnaissance devrait se faire de manière officielle et non officielle et sous différentes formes, allant de simples remerciements ou autres marques de reconnaissance non officielles à des remises de prix officielles, en passant par l’organisation de dîners spéciaux, l’invitation de conférenciers et la tenue de présentations sur des étapes organisationnelles importantes, soulignant notamment la manière dont les bénévoles ont contribué à l’atteinte des objectifs organisationnels.
    • Reconnaître l’apport des bénévoles en toute sincérité – décrire et reconnaître de façon significative la contribution des bénévoles.
    • Mettre l’accent sur les personnes et non sur les résultats de leur travail – formuler les messages de reconnaissance de façon à mettre l’accent sur l’implication des personnes. Dire par exemple « Vous avez fait un travail remarquable. » au lieu de « C’est du beau travail. ».
    • Le mode de reconnaissance devrait correspondre à la contribution des bénévoles – un simple remerciement pourrait convenir dans le cas d’un bénévole ayant apporté son concours à l’organisme durant un mois, alors qu’un dîner ou une plaque de remerciement serait davantage à envisager pour souligner dix années d’implication aux côtés de l’organisme.
    • Faire preuve de cohérence – établir des normes relatives à la reconnaissance des efforts des bénévoles et comprendre que la façon dont la contribution de certains bénévoles est soulignée crée des attentes chez les autres bénévoles.
    • Souligner la contribution de chacun en temps opportun – reconnaître l’apport des bénévoles lorsqu’ils accomplissent des choses importantes. Une reconnaissance tardive peut perdre de sa signification.
    • Adapter les marques de reconnaissance – apprendre à connaître les bénévoles pour déterminer le mode de reconnaissance qui aura le plus de signification pour chacun d’eux.

    From "Accreditation Preparation Workbook Section E: Volunteer Involvement,"  Katharine Zywert, Social Prosperity Wood Buffalo at the University of Waterloo, 2013.

    1. “Best Practices in Volunteer Recognition,” Volunteer Canada.
    2. “Volunteer Recognition: Matching Motivation to Rewards,” Cheryl Humphrey-Pratt, RCVO @ Volunteer Alberta, 2006.
    3. “The Canadian Code for Volunteer Involvement: Values, Guiding Principles, and Standards of Practice,” Volunteer Canada, 2012.
  • Un examen approfondi de la norme E9

    Pourquoi importe-t-il pour un organisme d’évaluer la portée de l’implication de ses bénévoles et l’impact de son programme de bénévolat? L’évaluation de son programme de bénévolat permet à un organisme de mesurer l’impact du travail de ses bénévoles sur l’organisme et de déterminer si les objectifs du programme en question ont été ou pourront être atteints1. Ce processus permet également de mesurer la qualité de l’expérience vécue par les bénévoles au sein de l’organisme et de cerner les aspects du programme de bénévolat nécessitant des améliorations1. L’évaluation du programme de bénévolat d’un organisme permet la prise de décisions éclairées et favorise l’amélioration et le développement de ce programme1.

    L’évaluation d’un programme de bénévolat devrait comprendre l’examen des objectifs qui s’y rattachent, la collecte de commentaires de la part des bénévoles et des clients, ainsi que l’analyse de données qualitatives et quantitatives permettant de jauger l’impact de l’implication des bénévoles au sein de l’organisme2.

    From "Accreditation Preparation Workbook Section E: Volunteer Involvement,"  Katharine Zywert, Social Prosperity Wood Buffalo at the University of Waterloo, 2013.

    1. 62 “Evaluating Your Volunteer Programme,” Volunteering Good Practice Guide, Volunteer Center, Brighton and Hove, 2009.
    2. 65 “The Canadian Code for Volunteer Involvement: Values, Guiding Principles, and Standards of Practice,” Volunteer Canada, 2012.
  • Stephen Faul

    Vice-président, communications stratégiques et développement des affaires, Imagine Canada

    Stephen FaulAvant de se joindre à l'équipe d'Imagine Canada, Stephen a été directeur général de Second Harvest, organisme qui recueille des aliments frais et périssables et les distribue à plus de 200 organismes de services sociaux à Toronto. Il a également occupé les rôles à Operation Eyesight, Scarborough Community Care Access Centre, à la Société canadienne de schizophrénie, et aux nombreux d’autres organizations dans le secteur de bienfaisance.

    Stephen est également un conférencier invité en matière de marketing des OSBL dans le cadre du Nonprofit Management Program de l'Université York. Il est titulaire d'un certificat en marketing pour les organisations à but non lucratif de l'Université Carleton et d'un diplôme du collège Centennial en journalisme télé et radio.

  • Activités complémentaires

    Les activités sont complémentaires à condition d’être subordonnées aux fins de bienfaisance d’un organisme ou d’occuper une place secondaire dans un organisme de bienfaisance par rapport à tout son programme d’activités.

  • La totalité ou presque

    L’Agence du revenu du Canada considère généralement que « la totalité ou presque » équivaut à 90 pour cent ou plus.

  • Abri fiscal

    Un abri fiscal est, en règle générale, tout dispositif dont les avantages fiscaux sont égaux ou supérieurs au coût de la participation à cet arrangement.

  • Achat de biens et de services d’un organisme de bienfaisance

    L’achat de biens et de services mis en vente par un organisme de bienfaisance est une transaction commerciale, non un don, et n’est donc pas admissible à un reçu de don. Cependant, dans certaines circonstances (p. ex., quand l’acheteur règle un montant supérieur à la juste valeur marchande des biens ou des services dans l’intention de faire don de ce trop-payé à l’organisme de bienfaisance), un reçu peut être délivré pour cette partie du montant de son règlement qui constitue un don (voir la section intitulée Reçus de dons pour une partie de la valeur).

    Exemple 1 : une personne achète un livre d’une valeur de 30 dollars à un organisme de bienfaisance et lui donne 30 dollars pour cet achat. C’est une transaction commerciale et non un don. Aucun reçu ne peut donc être délivré.

    Exemple 2 : une personne achète un livre d’une valeur de 30 dollars à un organisme de bienfaisance, mais lui donne un chèque de 50 dollars. Une partie de ce règlement (30 dollars) représente un avantage pour le donateur (à savoir le livre) et le reste de ce règlement (20 dollars) représente un don. Un reçu peut, par conséquent, être délivré pour 20 dollars, soit la différence entre le montant en espèces reçu par l’organisme de bienfaisance et l’avantage retiré par cette personne (voir les restrictions sur la délivrance de reçus dans les cas de ce type dans la section intitulée Reçus de dons pour une partie de la valeur).

  • Utilisation d’un bien

    Si un donateur fait don à un organisme de bienfaisance de l’utilisation d’un bien (p. ex., en lui permettant d’utiliser un chalet ou une voiture), ce n’est pas un transfert de bien et, par conséquent, il ne s’agit pas d’un don. Aucun reçu ne peut être délivré aux fins d’impôt.

    Si un organisme de bienfaisance fait don de l’utilisation d’un bien en échange d’un don (p. ex., utilisation de la salle de réunion d’un organisme de bienfaisance en échange d’un don en espèces), il s’agit d’un avantage. Dans la mesure où cet avantage peut être évalué, la règle de la délivrance d’un reçu pour une partie de la valeur d’applique. Si l’avantage ne peut pas être évalué, aucun reçu ne peut être délivré.

    Exemple 1 : l’utilisation d’un bien constitue un don

    Une personne souhaite donner une semaine d’utilisation de son chalet pour qu’elle soit mise en vente pendant une vente aux enchères par écrit. Comme aucun transfert de bien n’a lieu, aucun reçu de don ne peut être délivré. En revanche, l’organisme de bienfaisance pourrait « louer » le chalet pendant une semaine à sa juste valeur marchande. Cette personne pourrait ensuite effectuer un don en espèces à l’organisme de bienfaisance, d’un montant égal à celui du montant du loyer réglé par ce dernier et recevoir en échange un reçu de don. (Si elle procède ainsi, cette personne devra sans doute inclure le montant du loyer dans sa déclaration d’impôt, déduire les frais appropriés, puis demander un crédit d’impôt pour ce don, par la méthode habituelle, au moment de produire sa déclaration d’impôt.)

    Exemple 2 : l’utilisation d’un bien constitue un avantage pour le donateur

    Une entreprise verse un don en espèces de 1 000 dollars à un organisme de bienfaisance. Celui-ci souhaite lui donner en échange l’utilisation de sa salle de réunion pour une réunion d’affaires. Si la juste valeur marchande de l’utilisation de cette salle est de 200 dollars, l’organisme de bienfaisance peut délivrer un reçu pour 800 dollars. De plus, l’entreprise pourra vraisemblablement traiter les 200 dollars versés pour louer cette salle comme une charge à déduire.

  • Utilisation d’une propriété de vacances

    L’utilisation d’une propriété n’est pas un transfert de bien. Si, toutefois, l’organisme de bienfaisance verse une somme d’argent pour utiliser la propriété et si son propriétaire redonne cette somme à l’organisme de bienfaisance, celui-ci peut délivrer un reçu pour ce don (ce qui s’appelle un échange de chèques).

    Exemple : Jeanne et Paul Piedefer possèdent un chalet dans les collines de Gatineau. Ils font don d’une semaine d’utilisation de ce chalet pour une vente aux enchères gérée par leur organisme de bienfaisance favori. Comme le don d’une semaine d’utilisation de ce chalet n’est pas un transfert de bien, un reçu de don ne peut pas être délivré. En revanche, si l’organisme de bienfaisance versait aux Piedefer une semaine de loyer et si ceux-ci redonnaient cette somme à l’organisme de bienfaisance, celui-ci pourrait leur délivrer un reçu de don. Comme les Piedefer devraient naturellement déclarer le revenu de ce loyer, cette opération ne se solderait peut-être pas par un bénéfice net pour eux.

  • William Harper

    Director of Finance, Imagine Canada

    William HarperBill has 30 years’ experience leading, managing and advising, primarily in the nonprofit sector. His broad strategic and operational experience includes extensive accounting and government regulatory activity. A Chartered Accountant and former CFO of the Institute of Chartered Accountants of Ontario, Bill was the primary project director and author of Imagine Canada’s Charity Tax Tools, a leading introductory resource for Canada’s charitable sector.

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