Le site web Source OSBL n’est plus mis à jour et sera bientôt retiré. Certaines ressources peuvent être obsolètes. Un nouveau réseau du programme des Normes est en préparation. Inscrivez-vous à notre infolettre pour de futures mises à jour!

Gestion des bénévoles

Les bénévoles sont un type de ressource humaine unique et extrêmement précieux, mais la législation et les pratiques ordinaires des RH ne s’appliquent pas toujours automatiquement à un groupe de bénévoles. Cette section est consacrée aux questions de risque, d’éthique et de responsabilité liées au recrutement, au maintien à l’effectif des bénévoles et à leur participation.

Normes, droits et responsabilités

Selon le ministère du Travail de l’Ontario :

  • les bénévoles ne sont pas couverts par la Loi de 2000 sur les normes d’emploi.
  • en vertu de la Loi de 1997 sur la sécurité professionnelle et l’assurance contre les accidents du travail, certains bénévoles sont couverts, comme les pompiers bénévoles, mais la plupart ne sont pas visés par la Loi.
  • En vertu de la Loi sur la santé et la sécurité au travail, un travailleur est, notamment, une « personne qui exécute un travail ou fournit des services rémunérés en argent ». Bien que cette définition ne s’applique pas aux bénévoles, les employeurs ont certaines responsabilités en matière de santé et de sécurité pour les personnes qui visitent leurs lieux de travail ou qui s’y trouvent pour les aider.

Code canadien du bénévolat - Bénévoles Canada

Gestion

Affectation et La Relève

Partagez cette ressource