Outils pour organismes de bienfaisance enregistrés

Url accès

Outils pour organismes de bienfaisance enregistrés

Vous songez à devenir un organisme de bienfaisance enregistré ? Vous voulez en savoir plus sur les alternatives à l’enregistrement ? Vous travaillez dans un organisme de bienfaisance et voulez connaître vos obligations ?

Ces cinq listes de vérification vous énumèrent en détails ces éléments sous forme de questions et de rappels utiles. Vous pouvez imprimer ces listes et utiliser les hyperliens pour consulter des sources complémentaires d’information.

  • L'enregistrement est-il approprié pour mon organisme? 
  • Quelles sont les alternatives à l'enregistrement? 
  • Comment faire une demande d'enregistrement pour obtenir le statut d'organisme de bienfaisance?
  • Que dois-je faire pour maintenir mon statut d'organisme de bienfaisance enregistré?
  • Aide-mémoire pour les administrateurs 

Sujet

Éditeur

Éducaloi

Mot clés

  • enregistrement
  • responsabilités du conseil d'administration

Partagez cette ressource