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Un examen approfondi de la norme D1

Pourquoi importe-t-il de disposer de politiques écrites en matière de gestion des ressources humaines (RH)? Les politiques de gestion des RH définissent en détail les attentes de l’organisme envers ses employés et procurent à ce dernier l’assurance que chaque membre de son personnel sera traité conformément à l’éthique et à l’ensemble des lois pertinentes en vigueur. Elles contribuent également à officialiser la culture unique de l’organisme et à instaurer des pratiques exemplaires tout en permettant à la direction de prendre des décisions et des mesures justes et cohérentes1.

De quel type de politique de gestion des RH un organisme a-t-il besoin? En général, il s’agit de politiques qui abordent un ou plusieurs des sujets suivants1 :

  • renseignements sur les employés;
  • gestion du rendement;
  • modalités applicables à l’embauche;
  • vacances et jours fériés;
  • heures de travail;
  • absences autorisées et congés sans solde;
  • heures supplémentaires;
  • cessation d’emploi;
  • santé et sécurité.

À quelles lois et politiques un organisme doit-il se conformer? Les organismes de bienfaisance et sans but lucratif doivent se conformer aux lois et aux politiques applicables dans les domaines suivants1 :

  • emploi et normes du travail;
  • santé et sécurité au travail;
  • droits de la personne;
  • relations de travail;
  • confidentialité des renseignements personnels.

From "Accreditation Preparation Workbook Section D: Staff Management,"  Katharine Zywert, Social Prosperity Wood Buffalo at the University of Waterloo, 2013.

  1. "HR Management Standards: Second Edition,” HR Council for the Nonprofit Sector, 2011.

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