• Un examen approfondi de la norme A4

    En quoi la description d’emploi du membre du personnel le plus haut placé est-elle importante? Le conseil d’administration a pour responsabilité de faire le suivi du rendement du membre du personnel le plus haut placé au sein de l’organisme afin de s’assurer que ce dernier remplit sa mission de...

  • Un examen approfondi de la norme A20

    Pourquoi importe-t-il d’orienter les nouveaux administrateurs? L’orientation des nouveaux administrateurs contribue grandement à l’efficacité du conseil d’administration1. Afin de remplir leurs fonctions d’administrateurs, les membres du conseil d’administration d’un organisme sans but lucratif ou...

  • Billets de loterie ou de tombola

    L’ARC considère que les donateurs qui achètent des billets de loterie ou de tombola veulent principalement tenter leur chance et gagner les prix offerts et non verser un don à l’organisme de bienfaisance qui organise cet événement. Elle n’autorise donc pas la délivrance de reçus aux fins d’impôt...

  • Un examen approfondi de la norme E5

    Pourquoi est-il primordial d’établir des processus appropriés en matière de sélection des bénévoles? L’objectif principal de la sélection des bénévoles consiste, pour tout organisme, à garantir un environnement sûr pour ses clients, ses employés et ses bénévoles1. Les organismes travaillant auprès...

  • Un examen approfondi de la norme D12

    Définition : plan de relève1 Un plan de relève établit la façon dont le départ éventuel de membres clés du personnel doit être géré à court et à long terme dans le cadre d’un processus de recrutement interne ou externe. Il peut consister à définir les compétences essentielles, à déterminer...

  • Un examen approfondi de la norme B1

    Définition : états financiers1 Les documents faisant état des activités financières des organismes comprennent habituellement : le bilan, qui montre les éléments d’actif et de passif ainsi que les capitaux, tels qu’ils étaient à la fin de l’exercice financier; l’état des résultats, où...

  • Un examen approfondi de la norme A5

    Le conseil d’administration est chargé de déterminer et de réviser les conditions de rémunération du membre du personnel le plus haut placé au sein de l’organisme. Dans le cadre de la révision annuelle de la rémunération de cette personne, il importe d’examiner toutes les dépenses reliées à ses...

  • Un examen approfondi de la norme A21

    Pourquoi importe-t-il de conserver les procès-verbaux des réunions du conseil d’administration et les politiques de l’organisme? La préparation et la conservation des procès-verbaux des réunions du conseil d’administration, dressés en bonne et due forme, constituent des étapes essentielles au...

  • Types de biens

    Bien matériel (bien qu’il est possible de toucher) Bien immobilier (terrain et bâtiments qui y sont arrimés) Bien en immobilisation (bien acheté dans le but de le conserver ou de l’utiliser, plutôt que de le revendre Bien amortissable (bien qu’il est prévu d’utiliser, en règle générale,...

  • Un examen approfondi de la norme E6

    Pourquoi les bénévoles doivent-ils bénéficier de mesures d’orientation et de formation appropriées? Afin de pouvoir remplir leur rôle efficacement, les bénévoles nouvellement recrutés ou affectés à de nouvelles tâches doivent être orientés et formés de manière adéquate. Les séances d’orientation...

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