• Un examen approfondi de la norme B3

    Pourquoi importe-t-il que les états financiers soient reçus et approuvés par le conseil d’administration dans les 6 mois suivant la fin de l’exercice financier? Le conseil d’administration d’un organisme sans but lucratif ou à vocation caritative a pour responsabilité de superviser les...

  • Un examen approfondi de la norme A7

    En quoi consiste un risque? Tout ce qui pourrait empêcher un organisme sans but lucratif d’accomplir sa mission constitue un risque1. Les risques encourus par un organisme peuvent toucher les quatre principaux éléments d’actif énumérés ci-dessous1 : les personnes (administrateurs, bénévoles...

  • Un examen approfondi de la norme A23

    Pourquoi le conseil d’administration doit-il envisager pour son président et les présidents des comités la possibilité de se perfectionner? Le fait d’offrir aux membres du conseil d’administration la possibilité de se perfectionner constitue une pratique exemplaire1 consistant à investir en vue d’...

  • Un examen approfondi de la norme A25

    Explication concernant la norme A25 Pourquoi est-il important d’avoir une politique en matière de harcèlement? Il incombe aux organismes de bienfaisance et aux organismes à but non lucratif d’offrir un environnement exempt de harcèlement pour tous. L’élaboration et l’adoption d’une politique...

  • Un examen approfondi de la norme E8

    Pourquoi importe-t-il de reconnaître la contribution des bénévoles? La reconnaissance des efforts des bénévoles constitue pour un organisme l’une des façons les plus efficaces de fidéliser ses bénévoles déjà à l’œuvre et d’attirer d’autres personnes prêtes à s’investir bénévolement1. La...

  • Un examen approfondi de la norme C2

    Pourquoi les organismes devraient-ils s'abstenir de vendre leur liste de donateurs? La Loi sur la protection des renseignements personnels et les documents électroniques (LPRPDE) permet la vente, l’échange et la location des listes de donateurs, à condition que le consentement de toutes les...

  • Un examen approfondi de la norme B4

    Définition : Déclaration de renseignements des organismes de bienfaisance enregistrés (T3010)1 Il s’agit de la déclaration que l’Agence du revenu du Canada (ARC) exige chaque année des organismes à vocation caritative. Pourquoi importe-t-il de soumettre à temps le formulaire T3010? Les...

  • Un examen approfondi de la norme A8

    Pourquoi importe-t-il pour un organisme de revoir ses polices d’assurance? En s’assurant de manière appropriée, un organisme protège ses effectifs, sa clientèle et ses biens en cas de blessures, de pertes et de dommages survenus dans le cadre de ses activités. La norme A8 vise à garantir que les...

  • Un examen approfondi de la norme A24

    Pourquoi le conseil d’administration doit-il évaluer son propre rendement? L’évaluation de son propre rendement constitue pour le conseil d’administration une façon de renforcer sa capacité à remplir son rôle et de démontrer son souci permanent d’apprendre et de se perfectionner. Bien que la norme...

  • Un examen approfondi de la norme A26

    Les organismes de bienfaisance et les organismes à but non lucratif sont des fiducies communautaires et, à ce titre, ils ne doivent pas donner l’impression qu’ils appartiennent ou que leur gestion est confiée à une personne ou un groupe de personnes autres que les membres ou les...

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