Un examen approfondi de la norme B1

Définition : états financiers¹
Les documents faisant état des activités financières des organismes comprennent habituellement :

• le bilan, qui montre les éléments d’actif et de passif ainsi que les capitaux, tels qu’ils étaient à la fin de l’exercice financier;
• l’état des résultats, où figurent les pertes et les profits enregistrés au cours de l’exercice financier;
• l’état des bénéfices non répartis, qui présente un résumé des changements survenus dans les bénéfices non répartis durant l’exercice financier;
• l’état des flux de trésorerie, qui présente les activités d’exploitation, d’investissement et financières ainsi que leur impact sur la position de trésorerie de l’organisme;
• diverses notes complémentaires faisant partie intégrante des états financiers et fournissant des explications et des renseignements supplémentaires relativement à ces derniers.

Pourquoi importe-t-il de produire des états financiers annuels? La supervision des affaires financières d’un organisme sans but lucratif ou à vocation caritative constitue l’une des principales fonctions du conseil d’administration de ce dernier, et les états financiers sont le principal support d’information sur la situation financière de l’organisme². Ces documents présentent l’information essentielle dont le conseil d’administration a besoin pour prendre des décisions relativement à l’avenir de l’organisme³. Les états financiers comprennent les quatre rapports financiers de base décrits précédemment, accompagnés des commentaires formulés par les vérificateurs sur l’exercice financier et d’autres notes diverses. Les états financiers peuvent également constituer un outil de communication important grâce auquel l’organisme peut transmettre à ses parties prenantes de l’information pertinente sur sa situation financière.

Conseil : Comme la qualité des états financiers dépend de la fiabilité de l’information financière recueillie tout au long de l’année, il peut être utile pour un organisme de confier la préparation de ces documents à un comptable afin de s’assurer qu’ils seront produits dans un format approprié et que le personnel saura quelle information doit faire l’objet d’un suivi.

From "Accreditation Preparation Workbook Section B: Financial Accountability & Transparency,"  Katharine Zywert, Social Prosperity Wood Buffalo at the University of Waterloo, 2013.

1. “Standards Program Definitions,” Imagine Canada, May 2011.
2. “A Guide to Financial Statements of Not-for-Profit Organizations: Questions for Directors to Ask,” The Canadian Institute of Chartered Accountants, 2012.
3. “Financial Responsibilities of Not-for-Profit Boards: A Self-Guided Workbook,” The Muttart Foundation and Alberta Culture and Community Spirit, 2008.