Un examen approfondi de la norme A8

Pourquoi importe-t-il pour un organisme de revoir ses polices d’assurance? En s’assurant de manière appropriée, un organisme protège ses effectifs, sa clientèle et ses biens en cas de blessures, de pertes et de dommages survenus dans le cadre de ses activités. La norme A8 vise à garantir que les organismes sans but lucratif ou à vocation caritative se munissent d’une couverture d’assurance adéquate suivant leurs programmes, services et autres activités. Les membres du conseil d’administration doivent se familiariser avec les polices d’assurance de l’organisme qu’ils dirigent afin de s’assurer que ce dernier et eux-mêmes disposent d’une protection appropriée contre les risques.

De quel type de couverture d’assurance un organisme a-t-il besoin? Le montant et le type d’assurance nécessaires à un organisme dépendent des programmes et des services offerts par celui-ci ainsi que des activités qu’il mène¹. Le conseil d’administration d’un organisme devrait vérifier si ce dernier est suffisamment assuré compte tenu de sa mission et de ses activités tout en prenant connaissance des limitations que comportent les polices d’assurance souscrites par l’organisme². Ces limitations peuvent comprendre une exclusion de la couverture responsabilité en cas de sévices sexuels ou physiques ou encore des restrictions liées aux zones géographiques ou aux personnes couvertes par les polices d’assurance². La plupart des polices d’assurance responsabilité civile couvrent uniquement les réclamations faites dans le contexte des activités des organismes. Il convient également pour les organismes sans but lucratif ou à vocation caritative d’envisager de souscrire des polices d’assurance supplémentaires couvrant la responsabilité civile de leurs administrateurs et de leurs dirigeants afin de se prémunir contre les réclamations en lien avec les décisions ou les activités de leur conseil d’administration². Les administrateurs doivent comprendre les modalités des polices d’assurance de l’organisme qu’ils dirigent, car ils pourraient être tenus personnellement responsables au cas où ce dernier ne parviendrait pas à respecter ses obligations financières.

1. “Insurance for Voluntary Organizations: Things to Consider,” Insurance Bureau of Canada, 2007.
2. “Primer for Directors of Not-for-Profit Corporations: Rights, Duties, and Practices,” Industry Canada.