Un examen approfondi de la norme A7

En quoi consiste un risque? Tout ce qui pourrait empêcher un organisme sans but lucratif d’accomplir sa mission constitue un risque¹. Les risques encourus par un organisme peuvent toucher les quatre principaux éléments d’actif énumérés ci-dessous¹ :

1. les personnes (administrateurs, bénévoles, employés, clients, participants aux événements ou aux programmes, donateurs, etc.);
2. les biens (édifices, installations, équipement, contenus, documents importants);
3. les revenus (subventions, contributions, contrats, revenus de placement);
4. la cote d’estime (réputation, capacité à amasser des fonds, statut au sein de la collectivité, attrait pour les bénévoles, administrateurs et employés potentiels).

Définition : risques opérationnels²
Les risques dits « opérationnels » comprennent les risques qui sont liés aux personnes en lien avec l’organisme et ceux qui sont associés aux systèmes, aux stratégies et aux processus de ce dernier. En font également partie les risques liés aux événements survenant au-dehors de l’organisme, mais ayant un impact négatif sur ses actifs, à savoir ses ressources humaines, physiques et financières, le contenu de ses programmes, ses biens, son intégrité et sa réputation. Il peut s’agir également d’autres types de risques comme les risques de fraude, les risques d’ordre juridique ainsi que les risques physiques et environnementaux.

Définition : risques stratégiques²
Les risques stratégiques sont associés aux orientations stratégiques de l’organisme et sont souvent fonction d’incertitudes liées à des politiques gouvernementales, à la concurrence, à des décisions judiciaires ou à des changements touchant les besoins ou les exigences des parties prenantes.

Pourquoi importe-t-il de cerner les risques et de planifier des actions de prévention? Parmi les principales responsabilités du conseil d’administration d’un organisme sans but lucratif ou à vocation caritative figure celle qui consiste à évaluer et à limiter les risques auxquels s’expose l’organisme en question³. Tous les organismes ont à composer avec des risques qu’il leur est impossible d’éliminer complètement⁴. Ce qui importe le plus est que chaque organisme ait connaissance des risques qu’impliquent ses programmes et ses activités et qu’il prenne des moyens raisonnables afin d’éviter les torts qui pourraient être faits à ses administrateurs, à ses employés, à ses bénévoles et à ses clients, ainsi qu’à ses biens et à sa réputation dans le cadre de ses activités.

Ce en quoi consistent les avantages d’une gestion de risques efficace pour un organisme :

1. prévenir ou réduire les risques de préjudices pouvant être causés aux personnes ou aux biens;
2. prévenir ou réduire les risques de préjudices pouvant toucher la réputation de l’organisme ou son image auprès du public;
3. susciter et maintenir la confiance des parties prenantes;
4. renforcer la tranquillité d’esprit;
5. se conformer aux réglementations et lois en vigueur;
6. réduire les risques de poursuite;
7. bénéficier d’une couverture d’assurance complète à un prix compétitif;
8. définir clairement ses besoins en assurance, surtout lorsque les besoins et les activités changent;
9. épargner ses ressources en évitant les pertes de temps, d’actifs, de revenus, de biens ainsi que la défection d’employés, de bénévoles, de donateurs, etc.;
10. réduire le risque d’enquêtes déstabilisantes;
11. éclairer la prise de décisions;
12. réduire le degré d’incertitude grâce à une meilleure connaissance de ce que réserve l’avenir;
13. disposer de meilleurs moyens de défense en cas de poursuite;
14. disposer de moyens de défense valables en cas de poursuite, même si un employé ou un bénévole n’a pas suivi les politiques organisationnelles (une bonne approche en matière de gestion de risque démontre en effet que l’organisme a pris des mesures raisonnables pour limiter les risques).

From "Accreditation Preparation Workbook Section A: Board Governance,"  Katharine Zywert, Social Prosperity Wood Buffalo at the University of Waterloo, 2013.

1. “Key Risks & What To Do About Them,” Imagine Canada, 2009.
2. “Standards Program Definitions,” Imagine Canada, May 2011.
3. “Primer for Directors of Not-for-Profit Corporations: Rights, Duties, and Practices,” Industry Canada, 2002.
4. “Developing a Risk Management Strategy: Five Steps to Risk Management in Nonprofit and Charitable Organizations,” Karen Six and Eric Kowalski, Imagine Canada, 2005.