Un examen approfondi de la norme A26

Les organismes de bienfaisance et les organismes à but non lucratif sont des fiducies communautaires et, à ce titre, ils ne doivent pas donner l’impression qu’ils appartiennent ou que leur gestion est confiée à une personne ou un groupe de personnes autres que les membres ou les intervenants communautaires qui sont passionnés par la mission de l’organisme. Les administrateurs.trices bénévoles du conseil d’administration ne doivent donc pas considérer leur rôle comme permanent, même si leur intérêt pour le bien-être de l’organisme doit s’inscrire dans la durée.

On sait par expérience que les organismes qui ne limitent pas la durée des mandats des membres du conseil d’administration se retrouvent avec des administrateurs.trices en poste depuis longtemps qui ne contribuent plus efficacement et peuvent en fait avoir une influence négative sur la culture du conseil d’administration et le processus décisionnel de l’organisation. La limitation de la durée des mandats peut certes empêcher un.e administrateur.trice efficace de continuer à siéger, mais le risque le plus important pour les organisations est de voir des administrateurs.trices influent.e.s en poste depuis longtemps continuer à siéger et ne plus apporter de contribution positive à l’organisation ou au conseil. En fait, des recherches récentes révèlent qu’un.e membre d’un conseil d’administration qui siège depuis huit ou neuf ans n’apporte plus de valeur ajoutée et nuit probablement au conseil1.

La norme permet à un certain nombre de membres du conseil d’administration de cumuler plus de neuf années au conseil. Cette flexibilité dans la norme s’explique par la reconnaissance des contraintes de nature contextuelle auxquelles font face certains organismes, tels l’accès à un petit bassin de bénévoles, la nécessité de pourvoir les postes de direction ou le besoin de compétences particulières.

1. « The relationship between director tenure and director quality », International Journal of Disclosure and Governance, vol. 15, no 3, p. 142‑161