Un examen approfondi de la norme A20

Pourquoi importe-t-il d’orienter les nouveaux administrateurs? L’orientation des nouveaux administrateurs contribue grandement à l’efficacité du conseil d’administration¹. Afin de remplir leurs fonctions d’administrateurs, les membres du conseil d’administration d’un organisme sans but lucratif ou à vocation caritative doivent connaître les objectifs et les activités de ce dernier et bien comprendre leur rôle d’administrateurs, y compris leur responsabilité personnelle en ce qui a trait aux finances et aux actions de l’organisme.

L’orientation des nouveaux administrateurs peut consister à fournir à ces derniers les éléments d’information suivants :

• les lettres patentes de l’organisme;
• le(s) règlement(s) administratif(s) de l’organisme;
• les derniers rapports annuels de l’organisme;
• les politiques et procédures de l’organisme;
• un document décrivant le rôle des administrateurs, tel le guide intitulé Guide à l'intention des administrateurs des sociétés à but non lucratif (Droits, Fonctions et Pratiques), publié en 2002 par Industrie Canada;
• le rôle du conseil d’administration concernant l’embauche et, si nécessaire, la mise à pied du membre du personnel le plus haut placé, l’évaluation de son rendement et la gestion de sa rémunération;
• l’énoncé de mission de l’organisme;
• le plan stratégique de l’organisme ou ses objectifs à long terme;
• les programmes et les services offerts par l’organisme;
• la structure administrative de l’organisme;
• la situation financière, le budget et la structure de financement.

From "Accreditation Preparation Workbook Section A: Board Governance,"  Katharine Zywert, Social Prosperity Wood Buffalo at the University of Waterloo, 2013.

1. “Primer for Directors of Not-for-Profit Corporations: Rights, Duties, and Practices,” Industry Canada, 2002.