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Description : certains types de biens destinés à l’utilisation ou au plaisir personnel et dont la valeur augmente normalement au fil du temps.
Exemples : bijoux, collections de timbres et de pièces, ainsi qu’œuvres d’art.
Il est souvent difficile de déterminer la juste valeur marchande...
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Il s'agit des documents qui établissent officiellement un organisme et qui régissent ses opérations tels que, par exemple :
des lettres patentes
documents constitutifs, acte constitutif ou acte de fiducie
un certificat de constitution
des mémoires d'association
ainsi que des règlements...
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Un bien amortissable est un type de bien en immobilisation qui sert généralement à générer un revenu à partir d’une activité commerciale ou d’un bien. C’est un bien dont la perte de valeur ou son utilisation pendant un certain nombre d’années est prévue, comme un véhicule, une machine, etc. Le coût...
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Les ressources d’un organisme de bienfaisance sont la totalité de son actif financier, de son personnel, de ses administrateurs, de ses locaux et de son équipement.
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Un avantage est la valeur totale, au moment du don, de ce que peut recevoir un donateur en échange de son don (par exemple, un repas, des billets de concert). Il faut en tenir compte pour déterminer le montant admissible du don aux fins de la délivrance d'un reçu.
La détermination de la juste...
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Un organisme sans but lucratif est une association, un cercle ou un groupe dont l'unique mandat est d'assurer le bien-être social ou d'apporter des améliorations locales, de s'occuper des loisirs ou de fournir des divertissements, ou d'exercer toute autre activité non lucrative. Il ne s'agit en...
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Un donataire est la personne qui reçoit un don. Voir également « donataire reconnu » et « donataire admissible ».
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Une pièce justificative est un document original où une transaction entre plusieurs parties est enregistrée et décrite.
Les pièces justificatives qui valident les informations des documents constitutifs et les données financières sont les suivantes :
courriels et notes de service manuscrites;...
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Le terme « sans lien de dépendance » décrit le rapport entre des personnes qui agissent indépendamment l'une de l'autre ou qui ne sont pas liées. Le terme « avec lien de dépendance » désigne les personnes qui agissent de concert et sans que leurs intérêts soient séparés ou qui sont liées...
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Les organismes de bienfaisance enregistrés peuvent délivrer des reçus officiels de dons (aussi appelés « reçus aux fins de l'impôt ») pour accuser réception des dons. Un reçu officiel de don est assujetti à des exigences particulières en vertu du Règlement de l'impôt sur le revenu,...
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