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Glossaire: T

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  • Titre admissible

    Un titre admissible est un titre négocié sur un marché boursier reconnu. Un reçu de don peut être délivré pour le don d’un titre admissible.

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  • Titres non admissibles

    Un titre non admissible est, de façon générale, un titre dont le propriétaire (p. ex., un actionnaire) n’est pas dépourvu de liens de dépendance avec son émetteur (p. ex., une entreprise privée). Un organisme de bienfaisance peut délivrer un reçu de don au donateur d’un titre non admissible dans certains cas. L’organisme de bienfaisance devrait solliciter l’aide d’un professionnel (juriste, comptable ou fiscaliste) si une personne souhaite lui faire ce type de don.

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  • Types de biens

    • Bien matériel (bien qu’il est possible de toucher)
      • Bien immobilier (terrain et bâtiments qui y sont arrimés)
      • Bien en immobilisation (bien acheté dans le but de le conserver ou de l’utiliser, plutôt que de le revendre
        • Bien amortissable (bien qu’il est prévu d’utiliser, en règle générale, dans le cadre d’une entreprise, pendant plusieurs années)
        • Bien à usage personnel (bien utilisé, en règle générale, par une personne et non dans le cadre d’une entreprise)
          • Biens meubles déterminés (au statut défini spécifiquement et dont la hausse de la valeur est attendue au fil du temps, tels que divers types de collections)
          • Autre bien à usage personnel
        • Autre bien en immobilisation
      • Biens ne constituant pas des immobilisations (inventaires de biens détenus pour leur revente)
    • Immobilisation incorporelle (bien sans existence physique)
      • Titres et investissements
        • Titres admissibles (en règle générale, titres cotés en bourse)
        • Titres non admissibles (titres non cotés en bourse)
      • Intérêts dans un bien matériel
        • Intérêts à bail (le droit de posséder et d’utiliser un bien pendant une période stipulée par un bail)
        • Droits résiduels (les droits détenus encore sur un bien après sa possession et son utilisation par son propriétaire actuel; ces droits sont habituellement stipulés par un testament)
      • Propriété intellectuelle (marques de commerce, brevets, licences et ainsi de suite)
      • Autres droits juridiques et immobilisations incorporelles

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