L’Agence du revenu du Canada (ARC) exige des organismes de bienfaisance qu’ils tiennent un certain nombre de livres et de registres. Ces documents doivent être clairs et complets, de sorte que l’ARC puisse s’assurer que les organismes mènent leurs activités de bienfaisance conformément aux objectifs qu’ils se sont fixés.
Conservation des livres et des registres
Informez-vous sur la façon dont un organisme de bienfaisance doit conserver ses livres et ses registres et sur la durée pendant laquelle il doit les garder, conformément aux directives de l’ARC, pour préserver son statut d’organisme de bienfaisance.
Documents de gouvernance
Les documents de gouvernance que détient un organisme de bienfaisance comprennent notamment les documents de constitution, les règlements administratifs et les procès-verbaux des réunions.
Registres financiers
Obtenez des conseils pratiques sur la manière dont votre organisme peut gérer ses finances en vue de produire des états financiers exacts et clairs tant pour vous que pour l’ARC.
Enregistrement et attribution des dépenses
L’enregistrement adéquat des dépenses est essentiel à une bonne tenue de livres. Cette section procure un aperçu des nombreuses dépenses qu’un organisme peut engager et montre comment celles-ci peuvent être attribuées à ses divers programmes et activités.