Le succès d’un organisme commence par la bonne gouvernance de son conseil d’administration. Le matériel présenté ici explique comment gérer les risques en préparant les documents constitutifs nécessaires, comment définir des statuts et quelles sont les principales responsabilités des administrateurs.
Documents constitutifs – statuts et constitutions
- Outil d'élaboration des règlements administratifs (Corporations Canada)
- Modèle de règlement administratif (Corporations Canada)
- Les règlements généraux des organismes sans but lucratif (COCo)
- Drafting and revising bylaws for Not-for-profit organizations in Alberta (Board Development Program, Alberta, & The Muttart Foundation. Désoler cet ressource est disponible en anglais seulement.)
Fonctions et responsabilités des administrateurs
- Un conseil d'administration? Pour quoi faire? (Monique Dansereau, 2010)
- Organisme sans but lucratif incorporé : Administrateurs et directeur général ... qui fait quoi ? (educaloi.qc.ca, 2014)
Gestion du risque et responsabilité
- 20 Questions que les administrateurs d’organismes sans but lucratif devraient poser sur les risques (ICCA, 2009)
- Responsabilité des administrateurs : document de travail sur la responsabilité légale, la gestion des risques et le rôle des administrateurs dans les organisations à but non lucratif (Bénévoles Canada)
- Responsabilités civiles du Conseil et organismes sans but lucratif (COCo)